Questions de parlementaires, Veille sociétale

Questions de parlementaires

25 May 2011

Quelques questions de parlementaires et les réponses des ministères de l’agriculture ou de l’environnement.
Eviter les conflits d’intérêts à l’EFSA : L Hartong au Parlement Européen
Zones pour la reconnaissance mutuelle et autorisation des pesticides : D Jorgensen au Parlement Européen
Dérogations phytosanitaires 120 jours : C Davies au Parlement Européen
Augmentation du nombre de dérogations 120 jours : F Ries, C Lepage et al. au Parlement Européen
Actualisation des principes d’évaluation des risques des pesticides : D Jorgensen au Parlement Européen
Exigences de données pour pesticides en juin 2011 : D Jorgensen au Parlement Européen
Evaluation des effets toxiques des pesticides : M Tarabella au Parlement Européen
– Transmission de données pour méthodes d’analyse des résidus
: P Cochet à l’Assemblée Nationale
Réduction de l’utilisation des pesticides : Mesures compensatoires ? : JP Kucheida à l’Assemblée Nationale
Prolifération des campagnols, moyens de lutte : P Morel-A-L’Huissier à l’Assemblée Nationale
Traitement phytosanitaire et voisinage (réglementation) : P Lang à l’Assemblée Nationale
OGM dans les feux d’artifice (non ce n’est pas un gag !) : F Obermayr au Parlement Européen
Pesticides et leucémie infantile : RL Niculescu au Parlement Européen
Disparition des abeilles (causes diverses, actions de protection) : D Le Mèner à l’Assemblée Nationale
Surmortalité des abeilles, lutte et prévention : R Durand à l’Assemblée Nationale
Pesticides et mortalité des abeilles : A Marty à l’Assemblée Nationale
Pesticides et méthode alternatives : O Rossi au Parlement Européen
Insectides néonicotinoïdes (Clothianidine…) et abeilles : D Jorgensen et G Willmott au Parlement Européen
Insecticides néonicotinioïdes et abeilles : A Smith au Parlement Européen
Insecticides (Cruiser) et abeilles : L Dumont à l’Assemblée Nationale
Contestation de l’autorisation du Cruiser 350 : R Salles à l’Assemblée Nationale
Substances toxiques dans les aliments (signalées par le MDRGF…) : J Domergue à l’Assemblée Nationale
Favoriser le coton bio : O Rossi au Parlement Européen
Faut-il continuer à subventionner France Nature Environnement ? : Y Favennec à l’Assemblée Nationale
Diffusion du chancre bactérien (à pseudomonas PSA) sur Kiwi : R Angelilli au Parlement Européen