Questions de parlementaires, Veille sociétale

Questions de parlementaires

10 juin 2014

Quelques questions de parlementaires et les réponses du ministère de l’agriculture (ou du ministère interrogé).

Arboriculture : arrêté du 12 septembre 2006 : G Chevrollier, JC Bouchet et P Kemel à l’Assemblée Nationale et H Tandonnet au Sénat

Mille-feuilles règlementaire pour les pomiculteurs : JA Bénisti à l’Assemblée Nationale

Lutte contre l’ambroisie : N Nieson à l’Assemblée Nationale (question et réponse en vidéo)

Protection des surfaces agricoles  contre les rongeurs (campagnols.. ) : P Morel-A-L’Huissier à l’Assemblée Nationale

Impact environnemental de la bromadiolone (rodenticide) : L Abeille à l’Assemblée Nationale

Maladies du bois de la vigne : M Rainaud au Sénat

Impact environnemental et sanitaire des pesticides (perturbateurs endocriniens) : L Abeille  à l’Assemblée Nationale

Protéger les aires de camping de pulvérisations voisines de pesticides : C Franqueville à l’Assemblée Nationale
Pesticides dans les supermarchés : G Chevrollier à l’Assemblée Nationale

Insuffisance des contrôles de résidus phytosanitaires : L Abeille à l’Assemblée Nationale

Lutte contre les pesticides illégaux : J Cresta à l’Assemblée Nationale

Réglementation concernant l’épandage aérien de pesticides : C Castaner à l’Assemblée Nationale

Effets négatifs du Luzindo (thiametoxam et chlorantraniliprole) sur les abeilles : P Got à l’Assemblée nationale et N Bonnefoy au Sénat

Favoriser les préparations naturelles peu préoccupantes : J Valax, M Saddier, V Louwagie, A Rousset et W Dumas à l’Assemblée Nationale

Conséquences réglementaires de l’interdiction des pesticides en Zones Non Agricoles : A Herth et P Hetzel à l’Assemblée Nationale
Disparition des papillons de prairies et insectes : E Aboud à l’Assemblée Nationale

Exposition professionnelle aux pesticides et santé : J Bompard et D Nachury à l’Assemblée Nationale

Abeilles et utilisation de phéromones : Assouplir les règles de réentrée : L Tardy à l’Assemblée Nationale

Certiphyto : difficultés pour les petits exploitants (oléicoles) : F Dumas et F Verdier à l’Assemblée Nationale et M Raynaud et JP Fournier au Sénat