Règlementation UE
- Etude sur l’établissement d’un fonds Usages mineurs (in English, Arcadia pour la DG Sanco, 2011)
- Protection intégrée (IPM) : Extraits de la directive 2009/128 (SUD) relatifs à la protection intégrée des cultures
- Protection intégrée (IPM) :Lettre Copa-Cogeca à la Commission Européenne sur les principes de la Protection Intégrée (sept 2009)
- LMR de l’UE : Argumentaire de la filière européenne (expliquant pourquoi un dépassement occasionnel de LMR n’est pas normalement un problème de sécurité des aliments) (Sept 2005)
- Inscription à l’annexe 1 de l’UE : Evolution du nombre de substances actives utilisables dans l’UE (établie en 2008)
- Usages Orphelins : Article 40 du règlement 1107/2009 sur la reconnaissance Mutuelle.pdf
- Usages Orphelins : Article 51 du règlement 1107/2009 sur l’extension d’autorisation
- Usages Orphelins : Article 53 du règlement 1107/2009 de l’UE sur les dérogations 120 jours
- Usages orphelins : Conclusions de la conférence de 8 organisations européennes du 04 Novembre 2009 (in English)
- Usages Orphelins : PointsChauds0904 sur la conférence de Bruxelles de 8 organisations du 04 novembre 2009
- Usages Orphelins : PointsChauds1102 sur la position commune de 8 organisations européennes (Février 2011)
Règlementation France
- Fiches Eco-Conditionnalité Santé des végétaux, Ministère de l’agriculture, Janvier 2012
- Usages Orphelins : étude d’impact économique par ForumPhyto (Sept 2010)
- Ecophyto2018 :105 Fiches actions du programme (2009)
- Arrêté du 12 septembre 2006 : Fiche pratique (Bayer, 2007)
- Usages Orphelins : Synthèse par la FNPL (légumes) d’une étude d’impact effectuée par le CTIFL (sept 2008),
- Usages Orphelins : Synthèse analogue par la FNPF (fruits) d’un étude d’impact effectuée par le CTIFL
- Usages orphelins : Réglementations et distorsions de concurrence, Ministère de l’agriculture, Mission SanEco, 2006
Bonnes pratiques
- Le coût imaginaire des principales pollutions agricole (Christian Buson, ISTES, décembre 2011)
- Sécurité de l’applicateur : « Protégez vos mains ! » (Communiqué de presse, 2010)
-
L’Agro-Biodiversité Fonctionnelle (FAB) : une méthode d’avenir, (in english), présentation de F Wackers, Université de Lancaster (UK) (2.6MO), 2009
- Glyphosate : Les bonnes pratiques d’utilisation pour limiter les transferts (Arvalis, Cetiom, Coop de France, etc.) (grandes cultures)
- Glyphosate : Bonnes pratiques d’utilisation en zones agricoles, UIPP (Industries de Protection des Plantes) , 2009 (incluant les cultures pérennes)
Veille sociétale
- Schéma (en français, in English) comparant les expositions et les pouvoirs endocriniens de différentes substances
- Des produits phytosanitaires de plus en plus sûrs : Graphiques présentés à l’OPECST, source UIPP
La protection phytosanitaire à GlobalGap
- Proposition (en français, in English) du CPWG lors de la Conférence de
Londres d’octobre 2010
- Prise de position des fournisseurs (en français, in english) lors de la Conférence de Prague de Septembre 2006
Divers
- Les leçons de la crise ECEH (Escherichia Coli) de 2011 (in English), Freshfel 2012
- Quels engagements des fournisseurs vis-à-vis des distributeurs ? (Shaffe) (in English, auf Deutsch, en español, traduction rapide en français (à venir))
- Le Verger témoin : présentation par D Sauvaître d’une expérience grandeur nature de 2008 montrant les difficultés liées à l’arrêté du 12 septembre 2006
- Nos champs ne sont pas des poubelles ! (4MO) Diaporama de la coopérative agricole de Boisseaux (45) montrant les résultats impressionnants d’une opération-test de collecte de déchets le long de 100 km de routes : « Jeter des déchets de sa voiture, c’est polluer les champs dans lesquels pousse notre alimentation ».
- How can we feed the world ? (in English), diaporama aux images parlantes (donc en partie accessible au francophone stricts) mettant en avant le rôle de la technologie dans une agriculture productive et respectueuse de la santé humaine et de l’environnement.