Questions de parlementaires, Veille sociétale

Questions de parlementaires

22 août 2011

Quelques questions de parlementaires et les réponses des ministères de l’agriculture ou de l’environnement.
Bactérie Pseudomonas Syringae sur kiwis : F de Angelis, P de Castro et DM Sassoli au Parlement Européen

Danger des pesticides à proximité des habitations : JP Nicolas à l’Assemblée Nationale

LMR du glyphosate sur lentilles et entrave au commerce : S Berlato au Parlement Européen

Exposition des populations au chlordécone : A Almont à l’Assemblée Nationale

Pulvérisation aérienne d’insecticide sur forêt en Andalousie : R Romeva i Rueda au Parlement Européen

Esca de la vigne : autoriser provisoirement l’arsénite de soude ? : P Terrasse à l’Assemblée Nationale

Problématiques liées à l’interdiction de la diphénylamine : L Fontana au Parlement Européen

Trafic de produits phytopharmaceutiques illicites : M Tremopoulos au Parlement Européen

Utilisation du BisphénolA et conséquences sur la santé : M Havard à l’Assemblée Nationale

Charançon rouge, prolifération, lutte, prévention : JS Vialatte à l’Assemblée Nationale

Glyphosate et malformations congénitales : M Tremopoulos au Parlement Européen

Effets secondaires du glyphosate : F Obermayr au Parlement Européen

Lignes directrices de l’EFSA (AESA) pour l’évaluation des pesticides : D Jorgensen au Parlement Européen

E. coli (ECEH) : Indemnisation des pertes économiques : C Eckert à l’Assemblée Nationale

Panique E. coli (ECEH) : Interventions de l’UE : R Crocetta au Parlement Européen

E. coli (ECEH) : recommandations des autorités : H Féron à l’Assemblée Nationale

Amélioration du système de sécurité des aliments (suite à ECEH) : RL Niculescu au Parlement Européen

Métaux lourds dans les légumes (sols pollués par l’industrie) : G Koumoutsakos au Parlement Européen

Résidus médicamenteux dans les eaux : P Meunier à l’Assemblée Nationale

Produits bio et attentes environnementales des consommateurs : F Obermayr au Parlement Européen

Homologation préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP) : JM Boucheron à l’Assemblée Nationale

Arrêté du 12 septembre 2006 (vitesse du vent) : C Eckert à l’Assemblée Nationale

Traitements en bio et Arrêté du 12 septembre 2006 (vitesse du vent) : P Verchère à l’Assemblée Nationale

Modifier l’arrêté du 12 septembre 2006 sur une base scientifique : M Diefenbacher à l’Assemblé Nationale

Arrêté du 12 septembre 2006 et verger témoin : N Forissier à l’Assemblée Nationale

Durcir l’arrêté du 12 septembre 2006 : A Poursinoff à l’Assemblée Nationale

Rendre réaliste l’arrêté du 12 septembre 2006 : D Boisserie, H Martinez, M Saddier, E Mourrut, JC Bouchet, M Goua, P Durieu, E Pinte, P Vitel à l’Assemblée Nationale

Risques professionnels liés à l’utilisation des pesticides : C Quéré à l’Assemblée Nationale

Frelon asiatique : P Beaudoin à l’Assemblée Nationale