Questions de parlementaires, Veille sociétale

Questions de parlementaires

04 Oct 2011


Quelques questions de parlementaires et les réponses des ministères de l’agriculture ou de l’environnement.
Arboriculture biologique et arrêté du 12 septembre 2006 : J Remiller à l’Assemblée Nationale
Rendre réaliste l’arrêté du 12 septembre 2006 (vent) : P Jeanneteau à l’Assemblée Nationale
Arrêté du 12 septembre 2006 : validité du délai de ré-entrée ? : P Jeanneteau à l’Assemblée Nationale
Lutte contre la cercosporiose du bananier : A Marie-Jeannne à l’Assemblée Nationale
Homologation des préparations naturelles peu préoccupantes : JM Pastor au Sénat
Risques liés à l’utilisation de pesticides en arboriculture intensive : P Madrelle au Sénat
Réévaluer le glyphosate (Round up) ? : L McAvan au Parlement Européen
Respect des engagements du Grenelle (réduction des pesticides) : JC Fruteau à l’Assemblée Nationale
OGM transmettant des pesticides toxiques : M Yannakoudakis au Parlement Européen
Trop grande flexibilité de l’autorisation des pesticides en France : S Le Foll au Parlement Européen
Règles de protection phytosanitaire hors-UE (soja au Paraguay) : G Watson au Parlement Européen
Homologation des pesticides et principe de précaution : C Davies au Parlement Européen
Miel chinois et résidus de pesticides : R Tremosa i Balcells au Parlement Européen
Autorisation du Cruiser et abeilles : JP Fournier et F Rebsamen au Sénat, M Iborra à l’Assemblée Nationale
Refus du Conseil d’Etat de l’utilisation du Cruiser : P Madrelle au Sénat