Europe et international, Union Européenne

Conférence au SIVAL : Réglementation européenne et Usages Orphelins

11 Jan 2013

« Protection phytosanitaire en fruits et légumes : Le règlement Européen 1107/2009 et les usages orphelins »
Conférence organisée par Coop de France Ouest
dans le cadre du SIVAL à Angers le mercredi 16 janvier 2013 à 14H salle Aubance.

 

Les producteurs de cultures spécialisées, en particulier fruits et légumes, manquent gravement de solutions homologuées pour protéger leurs plantes.
On parle alors d’usages orphelins. Pour plus de détails, voir : Les Usages orphelins (usages non-pourvus, usages mineurs)

Le règlement 1107/2009, entré en vigueur en juin 2011, prévoit des dispositions spécifiques pour résoudre à terme la question des usages orphelins :
– Reconnaissance mutuelle, extension d’usage, fonds usages mineurs, etc.
– Quelles opportunités concrètes et quelles limites à ces dispositions ?
– Comment en améliorer l’efficacité en France et plus largement dans toute l’Union Européenne ?

 

Les intervenants

Luc Peeters,  président du groupe phyto de COPA-COGECA

Vivian Powell, Horticultural Development Council (HDC, Royaume-Uni)

Jean-Claude Malet, Direction Générale de l’Alimentation (DGAL, Ministère de l’Agriculture), expert français usages orphelins, président du groupe sud des experts européens